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Dernière révision effectuée le 11 décembre 2025.
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Définitions
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« Contenu » englobe tous les textes, images, vidéos et éléments publiés sur calorivexa.sbs.
« Service » fait référence à l’ensemble des fonctionnalités, informations et ressources accessibles via le site.
« Équipe » correspond à l’ensemble des personnes impliquées dans la gestion et la rédaction.
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L’accès au site calorivexa.sbs est réservé aux personnes disposant de la capacité légale conformément à la législation canadienne.
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En utilisant le site calorivexa.sbs, chaque utilisateur s’engage à respecter certaines responsabilités.
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Contenus fournis par l’utilisateur
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Protection des données et vie privée
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Indemnisation
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Résolution des litiges et droit applicable
Tout différend relatif à l’utilisation de calorivexa.sbs sera soumis au cadre légal en vigueur au Canada.
Arbitrage
Tout litige pourra être réglé par arbitrage si les parties en conviennent, conformément à la législation canadienne.
Cette option n’est pas obligatoire et laisse la voie à d’autres recours.
Règlement des différends en ligne (ODR)
Les utilisateurs ont la possibilité de recourir à des plateformes ODR pour une résolution extrajudiciaire des différends.
Consulter la politique de confidentialitéDivisibilité
Si une clause des présentes est jugée invalide, les autres resteront pleinement applicables.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et Calorivexa concernant l’utilisation du site.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit canadien et soumises aux tribunaux du pays.
Résiliation
Calorivexa peut résilier l’accès au site pour tout manquement sérieux aux présentes conditions générales.
Modifications
Calorivexa se réserve le droit de modifier les clauses à tout moment ; tout changement sera porté à la connaissance des utilisateurs.
Contact et informations légales
Pour toute question relative à ces conditions, merci d’écrire à l’adresse de contact ci-dessous.
Adresse email: content@calorivexa.sbs
Téléphone: +1 (289) 027-9083
Adresse: 68 Rue Water, suite 401, Vancouver, BC V6B 1A4 Canada
Date d’entrée en vigueur: Valable à compter du 11 décembre 2025.
Version: 1.0